1. Objet de la présente politique
La présente politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, conservons et protégeons les données personnelles des utilisateurs de brenciel.com.
Elle s’applique notamment lorsque vous consultez notre site, passez une commande, contactez notre service client ou utilisez les fonctionnalités proposées.
Nous traitons vos données conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la législation française applicable et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
2. Données personnelles collectées
Selon votre utilisation du site, nous pouvons être amenés à traiter les données suivantes :
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone ;
- adresse de livraison et, le cas échéant, adresse de facturation ;
- informations relatives aux commandes, paiements, livraisons, retours et remboursements ;
- informations communiquées lors de vos échanges avec notre service client ;
- données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site, telles que l’adresse IP, le navigateur et certaines informations relatives à l’appareil utilisé.
Nous limitons la collecte aux données nécessaires aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.
3. Collecte des données
Vos données personnelles peuvent être recueillies :
- lorsque vous nous les communiquez directement, notamment lors d’une commande ou d’une prise de contact ;
- lorsque vous utilisez certaines fonctionnalités du site ;
- automatiquement, pour certaines données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site ;
- par l’intermédiaire de cookies ou de technologies similaires, lorsque leur utilisation est applicable.
Pour plus d’informations sur les cookies et la gestion de vos préférences, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
4. Finalités du traitement
Vos données personnelles peuvent être utilisées pour :
- traiter et suivre vos commandes ;
- organiser la livraison des produits ;
- gérer les paiements, annulations, retours et remboursements ;
- répondre à vos demandes et assurer le service après-vente ;
- assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site ;
- prévenir les fraudes et les utilisations abusives ;
- améliorer le fonctionnement et l’expérience utilisateur du site ;
- respecter nos obligations légales ;
- traiter vos demandes relatives à l’exercice de vos droits ;
- envoyer des communications commerciales lorsque la réglementation applicable le permet et que les conditions requises sont remplies.
5. Bases juridiques du traitement
Selon la nature du traitement, vos données personnelles peuvent être traitées sur l’une des bases juridiques prévues par le RGPD :
- Exécution d’un contrat : notamment pour traiter une commande, organiser sa livraison et assurer le service après-vente.
- Obligation légale : lorsque certaines données doivent être conservées ou communiquées en application de la loi.
- Intérêt légitime : notamment pour assurer la sécurité du site, prévenir la fraude et assurer le bon fonctionnement de notre activité, sous réserve du respect de vos droits et intérêts.
- Consentement : lorsque celui-ci est requis par la réglementation applicable, notamment pour certaines communications ou technologies non nécessaires.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant celui-ci.
6. Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer son fonctionnement, mémoriser certaines préférences ou, lorsque cela est applicable et avec votre consentement, mesurer l’utilisation du site ou proposer certaines fonctionnalités.
Les cookies strictement nécessaires peuvent être utilisés lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service demandé.
Les cookies et technologies non nécessaires sont utilisés conformément aux règles applicables en matière de consentement. Lorsque les outils de gestion sont disponibles, vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos préférences.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies.
7. Destinataires des données
Vos données peuvent être communiquées, dans la mesure nécessaire, aux prestataires qui interviennent dans le fonctionnement du site et l’exécution de nos services, notamment pour :
- le traitement des paiements ;
- la livraison des commandes ;
- le fonctionnement technique du site ;
- le service client ;
- la sécurité et la prévention des fraudes.
Vos données peuvent également être communiquées lorsque la loi l’exige ou en réponse à une demande légale d’une autorité compétente.
Nous veillons à ce que les données soient communiquées uniquement dans la mesure nécessaire et conformément aux exigences applicables en matière de protection des données.
8. Durée de conservation
Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.
La durée de conservation dépend notamment de la nature des données, de la finalité du traitement et des obligations légales applicables.
Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées, anonymisées ou conservées uniquement lorsque la réglementation l’exige ou le permet.
9. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la divulgation, la modification ou l’utilisation inappropriée.
Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut garantir une sécurité absolue.
10. Transferts internationaux
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de l’Espace économique européen, nous veillons à ce que ces transferts soient effectués conformément au RGPD et à la réglementation applicable.
Lorsque cela est nécessaire, des garanties appropriées sont mises en place afin d’assurer un niveau de protection adéquat des données.
11. Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, vous disposez notamment des droits suivants :
- droit d’accès à vos données personnelles ;
- droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
- droit à l’effacement de vos données lorsque les conditions légales sont réunies ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition à certains traitements ;
- droit à la portabilité de vos données lorsque ce droit est applicable ;
- droit de retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
L’exercice de ces droits peut être soumis aux conditions et exceptions prévues par la réglementation applicable.
12. Retrait du consentement
Lorsque le traitement de vos données repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant son retrait.
Pour les cookies, vos préférences peuvent être modifiées à tout moment au moyen des outils de gestion disponibles sur le site, lorsqu’ils sont proposés.
13. Exercer vos droits
Pour toute demande concernant vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter :
E-mail : client@brenciel.com
Téléphone : +1 (386) 555-6519
Afin de faciliter le traitement de votre demande, veuillez indiquer votre nom, vos coordonnées et l’objet de votre demande. Lorsque cela est nécessaire, vous pouvez également fournir les informations permettant d’identifier la commande concernée.
Pour votre sécurité, ne transmettez jamais par e-mail votre mot de passe, votre numéro complet de carte bancaire, votre CVV, votre code PIN ou tout autre identifiant de sécurité.
14. Réclamation auprès de la CNIL
Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation applicable, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), conformément aux règles applicables.
15. Protection des mineurs
Le site s’adresse au grand public et n’est pas spécifiquement destiné aux enfants.
Lorsque des données personnelles de mineurs sont concernées, leur traitement est effectué conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données personnelles.
16. Mise à jour de la présente politique
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution de la réglementation, du fonctionnement du site ou de nos pratiques en matière de protection des données.
La version actualisée est publiée sur le site. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
17. Contact
Pour toute question concernant la présente politique ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :
E-mail : client@brenciel.com
Téléphone : +1 (386) 555-6519
Adresse : 11561 SW State Road 47, Fort White, FL 32038, États-Unis
Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00
Zone de livraison : France entière