Politique de confidentialité
La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez brenciel.com, passez une commande ou contactez notre service client.
Elle s’applique aux traitements réalisés dans le cadre de nos services en ligne et conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la loi Informatique et Libertés et aux autres dispositions françaises et européennes applicables.
Données personnelles collectées
Selon votre utilisation du site, nous pouvons collecter les données nécessaires à nos services, notamment :
- nom et prénom ;
- adresse e-mail et coordonnées ;
- adresse de livraison et informations de facturation ;
- informations relatives aux commandes ;
- informations nécessaires au paiement ;
- échanges avec le service client ;
- informations de compte, lorsqu’un compte est proposé ;
- adresse IP et données techniques relatives à votre appareil et navigateur ;
- données générées par les cookies et technologies similaires.
Nous appliquons le principe de minimisation et ne collectons que les données nécessaires aux finalités concernées.
Comment vos données sont-elles collectées ?
Les données peuvent être recueillies lorsque vous :
- consultez le site ;
- passez une commande ;
- effectuez un paiement ;
- renseignez vos coordonnées ;
- contactez notre service client ;
- demandez un retour ou un remboursement ;
- utilisez une fonctionnalité nécessitant des cookies ou technologies similaires.
Certaines données techniques peuvent également être collectées automatiquement lors de votre navigation, conformément aux règles applicables.
Utilisation des données
Vos données peuvent être utilisées pour :
- traiter et suivre vos commandes ;
- gérer les paiements et les livraisons ;
- répondre à vos demandes ;
- traiter les retours, remboursements et demandes après-vente ;
- gérer un compte utilisateur, lorsqu’il existe ;
- assurer la sécurité du site et prévenir la fraude ;
- respecter nos obligations légales ;
- gérer les litiges et défendre nos droits ;
- améliorer le fonctionnement du site et votre expérience ;
- établir des statistiques lorsque cela est applicable ;
- envoyer des communications commerciales lorsque nous disposons d’une base juridique appropriée.
Nous n’utilisons pas vos données à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées.
Bases légales des traitements
Chaque traitement repose sur une base juridique appropriée, notamment :
- l’exécution du contrat, pour le traitement des commandes, des paiements, des livraisons et du service après-vente ;
- le respect d’une obligation légale, lorsque la conservation ou l’utilisation des données est imposée par la réglementation ;
- votre consentement, lorsqu’il est requis, notamment pour certains cookies ou opérations de prospection ;
- notre intérêt légitime, lorsque le traitement est nécessaire à la sécurité, à l’amélioration de nos services ou à la protection de nos droits, sous réserve du respect de vos intérêts et libertés.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Cookies et technologies similaires
Nous utilisons des cookies et technologies similaires lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du site ou lorsque leur utilisation est autorisée par la réglementation applicable.
Ils peuvent notamment servir à :
- assurer le fonctionnement essentiel du site ;
- conserver certaines préférences ;
- maintenir votre panier ou votre session ;
- réaliser des statistiques et mesurer l’audience ;
- améliorer certaines fonctionnalités ;
- personnaliser votre expérience ;
- mesurer ou personnaliser des communications commerciales ou publicitaires, lorsque ces fonctionnalités sont utilisées.
Cookies nécessaires
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé peuvent être utilisés sans consentement préalable lorsque la réglementation le permet.
Cookies soumis au consentement
Les cookies et traceurs non nécessaires sont utilisés uniquement après obtention de votre consentement lorsque celui-ci est légalement requis.
Vous pouvez :
- accepter ou refuser les cookies non nécessaires ;
- modifier vos préférences ;
- retirer votre consentement à tout moment.
Le retrait du consentement doit pouvoir être effectué aussi simplement que son acceptation.
La durée de conservation varie selon la catégorie et la finalité du cookie. Les informations disponibles sont présentées dans l’outil de gestion des cookies lorsqu’il est applicable.
Partage des données
Pour assurer nos services, certaines données peuvent être traitées par des prestataires intervenant notamment dans :
- les paiements ;
- la livraison ;
- l’hébergement et les services techniques ;
- le stockage des données ;
- le service client ;
- la sécurité et la prévention de la fraude ;
- l’analyse et la mesure d’audience, lorsque ces services sont utilisés.
Nous pouvons également communiquer des données lorsqu’une obligation légale ou une demande d’une autorité compétente l’exige.
Les données communiquées sont limitées à ce qui est nécessaire pour la finalité concernée. Lorsque les prestataires agissent en qualité de sous-traitants, leur traitement est encadré conformément aux exigences du RGPD.
Nous ne vendons pas vos données personnelles.
Durée de conservation
Nous ne conservons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire.
La durée de conservation dépend notamment de la finalité du traitement, de la nature des données, de la relation contractuelle et des obligations légales applicables.
Certaines données peuvent être conservées pendant une période supplémentaire lorsque cela est nécessaire pour respecter des obligations comptables, fiscales, légales ou pour gérer un éventuel litige.
À l’issue de la période applicable, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation ou possibilité légale de conservation.
La durée de conservation des cookies dépend de leur catégorie et de leur finalité.
Sécurité des données
Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre les accès non autorisés, la perte, l’utilisation abusive, la divulgation, la modification ou la destruction illicite.
Ces mesures sont adaptées aux risques liés aux traitements concernés.
Malgré ces précautions, aucun système ne peut garantir une sécurité absolue.
Transferts internationaux
Selon les services et prestataires utilisés, certaines données peuvent être traitées ou transférées en dehors de l’Espace économique européen.
Lorsque cela est nécessaire, nous veillons à ce que ces transferts respectent le RGPD et les règles françaises applicables.
Lorsque la réglementation l’exige, des garanties appropriées sont mises en place pour encadrer ces transferts.
Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous disposez notamment des droits suivants :
- accéder à vos données personnelles ;
- demander leur rectification lorsqu’elles sont inexactes ou incomplètes ;
- demander leur effacement lorsque les conditions légales sont réunies ;
- demander la limitation de certains traitements ;
- vous opposer à certains traitements dans les conditions prévues par la loi ;
- demander la portabilité de certaines données lorsque les conditions applicables sont remplies ;
- retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Lorsque cela est applicable, vous disposez également de droits concernant le profilage et les décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé.
L’exercice d’un droit dépend de la nature du traitement et de sa base juridique. Il n’est donc pas possible de demander systématiquement la suppression ou l’arrêt de tout traitement.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
Exercer vos droits
Pour exercer vos droits ou obtenir des informations sur le traitement de vos données, contactez-nous de préférence par e-mail :
E-mail : client@brenciel.com
Téléphone : +1 (386) 555-6519
Adresse : 11561 SW State Road 47, Fort White, FL 32038, United States
Nous pouvons vous demander les informations strictement nécessaires pour vérifier votre identité et traiter votre demande.
Veuillez éviter de transmettre des informations sensibles qui ne seraient pas nécessaires à son traitement.
Réclamation auprès de la CNIL
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité française chargée de la protection des données personnelles.
Cette possibilité existe sans préjudice des autres recours prévus par la législation applicable.
Communications commerciales
Lorsque nous vous adressons des communications commerciales, nous le faisons uniquement lorsque nous disposons d’une base juridique appropriée.
Lorsque votre consentement est requis, vous pouvez le retirer à tout moment.
Vous pouvez également vous désinscrire en utilisant le lien prévu à cet effet dans les communications concernées ou en nous contactant.
Mise à jour de la politique
Nous pouvons modifier la présente Politique de confidentialité afin de tenir compte de l’évolution de nos services, de nos pratiques de traitement ou des exigences légales.
La version actualisée est publiée sur le site. Lorsque la réglementation l’exige en raison de l’importance d’une modification, nous vous en informerons de manière appropriée.
Nous contacter
Pour toute question concernant la protection de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits :
Site : brenciel.com
E-mail : client@brenciel.com
Téléphone : +1 (386) 555-6519
Adresse : 11561 SW State Road 47, Fort White, FL 32038, United States
Service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00