Conditions d’utilisation

Introduction et champ d'application

Les présentes Conditions générales de vente et d'utilisation régissent l'accès au site brenciel.com ainsi que l'utilisation de ses services et l'achat de produits proposés aux consommateurs en France.

Elles s'appliquent à toute personne utilisant le site ou passant une commande. En utilisant le site ou en validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter, sous réserve des droits qui lui sont accordés par la législation applicable.

Compte utilisateur et utilisation du site

Lorsque la création d'un compte est proposée, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

Il lui appartient de préserver la confidentialité de ses identifiants et de nous informer rapidement de toute utilisation non autorisée de son compte.

Le site doit être utilisé de manière conforme à la législation applicable et aux présentes conditions. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de porter atteinte au bon fonctionnement du site est interdite.

Produits, disponibilité et prix

Nous apportons une attention particulière à l'exactitude des descriptions, caractéristiques, images et prix présentés sur le site. De légères différences d'affichage peuvent toutefois apparaître selon les paramètres de l'appareil utilisé.

La disponibilité des produits peut évoluer. Un produit est disponible à l'achat selon les informations affichées au moment de la commande.

Les prix applicables sont ceux indiqués lors de la validation de la commande. Les taxes applicables sont incluses dans les prix des produits.

En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit commandé, nous en informons le client dans les meilleurs délais et traitons la situation conformément aux règles applicables.

Commandes et paiement

Avant de valider sa commande, le client doit vérifier les produits sélectionnés, les quantités, les prix ainsi que les informations de livraison.

La commande est passée selon les étapes indiquées sur le site. Une confirmation peut être adressée au client par e-mail après la validation de la commande.

Le paiement est effectué selon les moyens proposés au moment de la commande. Les informations de paiement sont traitées par les services de paiement concernés.

Nous prenons les mesures nécessaires lorsqu'une commande ne peut être traitée en raison d'une indisponibilité, d'une erreur manifeste ou d'une autre circonstance légitime, dans le respect des droits du consommateur.

Livraison

Nous livrons en France entière.

Les frais de livraison sont de 12,00 € pour toute commande inférieure à 128,00 €. La livraison est gratuite à partir de 128,00 €.

Les commandes sont généralement traitées sous 1 à 3 jours ouvrés. Toute commande passée avant 18:00 est prise en compte pour traitement le jour même. Les commandes passées après 18:00, le week-end ou un jour férié sont traitées à partir du prochain jour ouvré.

Les expéditions peuvent être assurées par FedEx, UPS ou DHL Express, selon les modalités logistiques applicables à la commande. Après traitement, le délai de transport estimé est de 5 à 11 jours ouvrés.

Après l'expédition, les informations de suivi disponibles peuvent être communiquées au client afin de lui permettre de suivre l'acheminement de sa commande. La mise à jour du suivi peut nécessiter un certain délai.

Les taxes applicables sont incluses dans les prix des produits. Les formalités de dédouanement nécessaires sont prises en charge par notre prestataire logistique. Aucun paiement supplémentaire n'est normalement demandé au client dans le cadre du processus habituel de livraison et de dédouanement.

Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent être affectés par des circonstances indépendantes de notre volonté, notamment des conditions météorologiques, des périodes de forte activité logistique ou des événements exceptionnels. Ces circonstances ne portent pas atteinte aux droits légaux du consommateur.

En cas de retard dépassant le délai habituellement prévu, le client peut nous contacter afin que nous vérifiions l'état de sa commande.

Consultez notre Politique d'expédition pour plus d'informations sur les frais, les délais et le suivi des livraisons.

Annulation des commandes

Lorsqu'une commande n'a pas encore été expédiée, le client peut nous contacter dès que possible pour demander son annulation. Lorsque l'annulation est acceptée, le montant correspondant est remboursé intégralement selon les modalités applicables.

Une commande déjà expédiée ne peut généralement plus être annulée directement. Après réception du produit, le client peut, lorsque les conditions applicables sont remplies, utiliser la procédure de retour prévue par notre politique de retour et de remboursement.

Toute demande d'annulation doit être adressée rapidement afin de permettre son traitement avant l'expédition.

Consultez notre Politique d'annulation pour connaître les conditions et modalités complètes applicables aux demandes d'annulation.

Retours, échanges et remboursements

Les retours peuvent être demandés dans un délai de 30 jours suivant la réception du produit, sous réserve des conditions prévues par notre politique et des droits légaux applicables.

Nous ne proposons pas d'échange direct. Lorsqu'un autre produit est souhaité, le client peut retourner l'article concerné lorsqu'il est éligible, puis passer une nouvelle commande.

Pour toute demande de retour ou de remboursement, le client doit nous contacter de préférence par e-mail en indiquant son numéro de commande et le motif de la demande. Après validation de la demande, les instructions de retour sont communiquées au client.

Lorsque nécessaire, une étiquette de retour électronique est fournie. Le client doit la télécharger et l'imprimer afin de procéder au retour.

Pour un retour volontaire, les frais de retour peuvent être à la charge du client conformément aux conditions applicables. En revanche, lorsqu'un retour est lié à un produit défectueux, endommagé pendant le transport ou non conforme à la commande, les frais sont traités conformément à la situation et aux droits légaux du client.

Les produits retournés peuvent être vérifiés à leur réception. Lorsque les conditions de remboursement sont remplies, le remboursement est engagé sous 1 à 3 jours ouvrés après réception et vérification du produit.

Le remboursement est effectué via le mode de paiement utilisé lors de la commande. Le délai d'apparition des fonds sur le compte dépend ensuite de la banque ou du prestataire de paiement.

Consultez notre Politique de retour et de remboursement pour connaître les conditions et modalités complètes applicables aux retours et remboursements.

Protection des données personnelles

Nous traitons certaines données personnelles nécessaires au fonctionnement du site, notamment pour la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client et de la sécurité.

Les traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi qu'aux dispositions françaises applicables en matière de protection des données personnelles.

Les cookies et technologies similaires sont utilisés et gérés conformément aux règles applicables.

Selon les conditions prévues par la réglementation, les utilisateurs disposent notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition, de portabilité ainsi que du droit de retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Ces droits peuvent être exercés en utilisant les coordonnées de contact indiquées sur le site. Les utilisateurs disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Responsabilité

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site et maintenir les informations publiées aussi précises et à jour que possible.

L'accès au site peut toutefois être temporairement interrompu en raison d'opérations de maintenance, de difficultés techniques, de problèmes de réseau ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

Les informations présentées sur le site peuvent être modifiées lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l'évolution des produits, des services ou du fonctionnement du site.

Aucune disposition des présentes conditions ne peut avoir pour effet d'exclure ou de limiter les droits et garanties dont le consommateur bénéficie en vertu des dispositions légales impératives applicables.

Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, éléments visuels, logos, marques, ainsi que la présentation et la structure du site, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation commerciale d'un contenu protégé sans autorisation appropriée peut être interdite.

Les droits applicables à certains contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.

Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont interprétées conformément aux règles de droit applicables, notamment aux dispositions françaises et européennes relatives à la protection des consommateurs lorsque celles-ci sont applicables.

Aucune disposition des présentes conditions ne prive le consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par la législation applicable.

En cas de difficulté ou de litige, nous invitons le client à nous contacter en premier lieu afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque les conditions légales applicables le permettent, le consommateur conserve la possibilité de recourir aux mécanismes de règlement des litiges qui lui sont ouverts.

Contact

Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes conditions, vous pouvez nous contacter :

E-mail : client@brenciel.com
Téléphone : +1 (386) 555-6519
Adresse : 11561 SW State Road 47, Fort White, FL 32038, United States
Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00

Zone de livraison : France entière